Mentions légales
Dernière mise à jour : 24 août 2026
1. Service et éditeur
OverMiles est actuellement proposé dans le cadre d’une phase bêta privée. Les coordonnées personnelles de l’éditeur ne sont pas publiées sur cette version de travail. Elles seront remplacées par des mentions conformes et complètes avant l’ouverture publique définitive du service.
2. Hébergement et infrastructure
Avant l’ouverture publique définitive, l’organisation de l’hébergement et les informations légalement requises seront mises à jour afin de permettre une identification complète de l’hébergeur applicable au service.
3. Propriété intellectuelle
Le nom OverMiles, son identité visuelle, l’interface, les textes, éléments graphiques et logiciels propres au service sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute réutilisation qui dépasse les droits accordés par une licence explicitement publiée nécessite l’autorisation de l’éditeur.
Les contenus ajoutés par les utilisateurs — notamment photos, textes, carnets et documents — restent la propriété de leurs titulaires. L’utilisateur accorde uniquement les droits techniques nécessaires à l’hébergement, au traitement, à l’affichage et au partage de ces contenus dans les limites des fonctionnalités qu’il utilise.
4. Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés dans OverMiles sont décrits dans la Politique de confidentialité. Les traceurs utilisés par le service sont décrits dans la Politique cookies et traceurs.
5. Contact et signalement
Pour toute question relative au service, aux données personnelles, à un contenu ou à une vulnérabilité, vous pouvez écrire à [email protected].